Legal notice
Éditeur du site
Le site jamesfa.eu est édité par :
Fabrice ROSIQUE – Entrepreneur individuel (EI)
Nom d’usage : ROSIQUE-GENESIO
Nom commercial : James F.A. – Fabrication Artisanale
Adresse de l’établissement :
660B Route du Cruisseau
01360 Béligneux – France
SIRET : 992 435 115 00017
Immatriculation : 992 435 115 R.C.S. Bourg-en-Bresse
N° de gestion : 2025A02134
E-mail : contact@jamesfa.eu
Téléphone : +33 6 59 91 46 93
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Fabrice ROSIQUE
Activité
James F.A. exerce notamment une activité de fabrication et de vente d’objets personnalisés en bois, verre, métal et autres matériaux, ainsi que des activités de gravure laser, découpe CNC, impression 3D, sublimation, flocage et finitions artisanales.
James F.A. réalise également des prestations de gravure, marquage, flocage, découpe et personnalisation sur différents supports, notamment bois, métal, verre, cuir et textile, pour les particuliers, associations et entreprises.
Les produits et créations peuvent être commercialisés directement, à distance via le site internet, les réseaux sociaux ou des plateformes en ligne, ainsi que sur des marchés et salons artisanaux.
L’activité comprend également la location de matériel et d’équipements événementiels, notamment de bornes photobooth, accessoires et décors personnalisés, ainsi que différentes prestations événementielles.
Hébergement du site
Le site jamesfa.eu est exploité à l’aide de la plateforme Shopify.
Shopify International Limited
Société de droit irlandais – n° 560279
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande
Site internet : Shopify
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, designs, maquettes et autres contenus originaux présents sur le site jamesfa.eu et réalisés par James F.A. sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
Les marques, logos, photographies, illustrations et autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Certains visuels présentés sur le site peuvent faire l’objet de retouches, corrections ou améliorations numériques ou être créés ou assistés à l’aide de logiciels ou d’outils d’intelligence artificielle, notamment afin de présenter une création, une personnalisation ou une mise en situation.
Les conditions relatives à ces visuels et au caractère artisanal des réalisations sont précisées dans les Conditions d’utilisation du site.
Données personnelles
Les informations relatives à la collecte, au traitement et à la protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.
Pour toute question concernant les données personnelles, vous pouvez contacter James F.A. à l’adresse :
contact@jamesfa.eu
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à James F.A. et en l’absence de solution amiable satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève James F.A., dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Adhésion au médiateur de la consommation en cours de finalisation – les coordonnées du médiateur seront ajoutées dès confirmation de l’adhésion.
Droit applicable
Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français.
Les contrats de vente conclus par l’intermédiaire du site sont régis par les Conditions Générales de Vente de James F.A.
Les règles légales applicables en matière de protection des consommateurs et de compétence juridictionnelle demeurent applicables.
Contact
Pour toute question concernant James F.A., le site internet ou une commande :
James F.A. – Fabrication Artisanale
Fabrice ROSIQUE – Entrepreneur individuel
660B Route du Cruisseau
01360 Béligneux – France
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